GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL ACQUISITION DE 12 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES MESANGES A BETSCHDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF DE L'OPERATION DE RESTRUCTURATION DES TOITURES DU COLLEGE DU KLOSTERWALD DE VILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Philippe MEYER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FORÊTS D'AVENIR D'ALSACE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX COMMUNES FORESTIÈRES ET AUX SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE GESTION FORESTIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPLICATION NUMERIQUE RELATIVE AU FRANCHISSEMENT DES FRONTIERES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT EN VUE DE COFINANCER DES POSTES DANS LES INFOBESTS VOGELGRUN-BREISACH ET PALMRAIN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POURSUITE DU PARTENARIAT ENTRE LA FÉDÉRATION DES PARTICULIERS-EMPLOYEURS DE FRANCE (FEPEM) ET LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE CONCERNANT L'ACCOMPAGNEMENT DES PARTICULIERS EMPLOYEURS EN SITUATION DE PERTE D'AUTONOMIE ET DE HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION D'OCCUPATION POUR L'INSTALLATION DE CAPTEURS DE LECTURE AUTOMATIQUE DE PLAQUES D'IMMATRICULATION SUR LE BAN COMMUNAL DE HOERDT Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE L'ETAT, LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE, LA VILLE DE MULHOUSE ET L'ASSOCIATION SERVICE D'URGENCE SOCIALE (SURSO) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT N°1 À LA CONVENTION INTERREG RELATIVE AU PROJET TRISAN PORTÉ PAR L'EURO-INSTITUT DE KEHL Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Alain COUCHOT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL ACQUISITION DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES ROMAINS A REICHSHOFFEN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX LIEUX DE DIFFUSION ET AUX STRUCTURES RESSOURCES POUR L'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DE CONVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Eric STRAUMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET DE PROLONGATION DE VALIDITE DE TROIS AUTRES SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIAL ET DE CHANGEMENT D'ATTRIBUTAIRE D'UNE SUBVENTION. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Pierre BIHL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN POUR 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Jean-Louis HOERLE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTIONS 2022 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LES AGENCES D'INGÉNIERIE TERRITORIALE ATIP ET ADAUHR-ATD ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Isabelle DOLLINGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PLAN D'ACTIONS ET BUDGET PRÉVISIONNEL 2022 DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'EDUCATION NATIONALE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE POUR LA LANGUE ET LES CULTURES D'ALSACE ET DE MOSELLE (OLCA) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Laurent KRIEGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT, APPROBATION DE CONVENTIONS ET MODIFICATION DU DISPOSITIF RELATIF AUX CONTRATS DEPARTEMENTAUX DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET HUMAIN BAS-RHINOIS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Isabelle DOLLINGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONFÉRENCE DES FINANCEURS : SOUTIEN FINANCIER A L'ACQUISITION D'AIDES TECHNIQUES ET POURSUITE DE LA MISSION D'INGÉNIERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTIONS STATUTAIRES ET PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE 2022, AUX SYNDICATS MIXTES DONT LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE EST MEMBREPROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DU TOURISME SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE EUROPÉEN D'ÉTUDES JAPONAISES D'ALSACE (CEEJA) POUR L'ANNÉE 2022 ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT CEA / CNRS / UNIVERSITÉ DE STRASBOURG, POUR LA PARTICIPATION AU FINANCEMENT COMPLÉMENTAIRE D'UNE THÈSE DE DOCTORAT PORTANT SUR LA BIOLOGIE DE LA CONSERVATION DU HAMSTER D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Jean-Philippe VETTER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PRÉSERVATION ET RENOUVELLEMENT DES ARBRES TÊTARDS EN MILIEU RURAL ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENTA LA COMMUNE DE ROESCHWOOG Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Christelle ISSELE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE DE LA STRATÉGIE PAUVRETÉ VOLET INSERTION Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Robin CLAUSS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE À WOERTH Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. André ERBS Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PACTE TERRITORIAL DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE DU TERRITOIRE DE L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LE SOUTIEN AUX RELAIS ET OPERATEURS CULTURELS, POLES RESSOURCES MUSIQUES ACTUELLES, FESTIVALS D'ENVERGURE ET STRUCTURES POUR LA PRATIQUE ARTISTIQUE ET CONVENTION DE PARTENARIAT Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Maxime BELTZUNG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR LE PATRIMOINE ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Sabine DREXLER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX LIEUX DE DIFFUSIONS, OPÉRATEURS CULTURELS ET STRUCTURES RESSOURCES POUR LA PRATIQUE ARTISTIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Nathalie KALTENBACH-ERNST Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 68 - POLITIQUE DE L'HABITAT - CONVENTION FINANCIEREDE SUIVI-ANIMATIONDU PROGRAMME D'INTERET GENERAL HABITER MIEUX 68 DANS LE HAUT-RHINPOUR L'ANNEE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Etienne WOLF Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AVEC LES STRUCTURES NATURALISTES ET ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR L'ANNÉE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION D'UN AVENANT A UNE CONVENTION D'ENTRETIEN DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL CONCLU AVEC LA COMMUNE DE WASSELONNE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Jean-Claude BUFFA Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX CENTRES D'INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Fatima JENN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2022 DU CONTRAT DE VILLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG (1ÈRE VAGUE) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Nicolas MATT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE PARTICIPATION ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA SECONDE ÉDITION DE LA SAISON CULTURELLE "LES PORTES DU TEMPS" ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET DIVERS GESTIONNAIRES DE SITES CASTRAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Nathalie KALTENBACH-ERNST Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE A JOUR REGLEMENTAIRE DES CONDITIONS D'EXERCICE DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE AUX COLLECTIVITÉS RURALES EN MATIÈRE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MULHOUSE CONVENTION D'ENTRETIEN DES ROUTES DÉPARTEMENTALES (RD) EN TRAVERSÉE D'AGGLOMERATION Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT VILOGIA ACQUISITION DE 14 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES TISSERANDS A GAMBSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A TRENTE STRUCTURES SOCIOCULTURELLES BAS-RHINOISES AU TITRE DE L'ANNEE 2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/04/2022 Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace